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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL SARL
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TI'SAMOUSSAS CREOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TI'SAMOUSSAS CREOLE
ARTEGEL SARL SARL

Numéro de dépôt :
96646399
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque TI'SAMOUSSAS CREOLE

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TI'SAMOUSSAS CREOLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL SARL domicilié(e) ZI BIOPOLE,32500 FLEURANCE (dossier no 2325681) - 32500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 448 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTERO Augustin ARTEGEL domicilié(e) ZI Biopole,32500 FLEURANCE (dossier no 2325681) - 32500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI'SAMOUSSAS CREOLE est expirée depuis le 14 octobre 2016.

ARTEGEL SARL a également déposé les autres marques suivantes : TI'BOUCHONS CREOLE , ARTEGEL


ARTEGEL SARL SARL - ZI BIOPOLE,32500 FLEURANCE (dossier no 2325681) - 32500 - France - SIREN 408448702


ARTERO Augustin ARTEGEL - ZI Biopole,32500 FLEURANCE (dossier no 2325681) - 32500 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325681 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, piats cuisinés à base de légumes, plats cuisinés à base de poissons, plats cuisinés à base de viandes.Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, biscuits apéritifs, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.